Marque enregistrée - Marque en vigueur

hotel duette Paris
SAM HOTEL, SAS

Numéro de dépôt :
4286812
Date de dépôt :
12/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/07/2026
hotel duette Paris de SAM HOTEL

Présentation de la marque hotel duette Paris

Déposée par voie électronique le 12 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM HOTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « hotel duette Paris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SAM HOTEL domicilié(e) 64 RUE DE LEVIS - 75017 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Stéphane Rey domicilié(e) 64 RUE de levis - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque hotel duette Paris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286812.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque hotel duette Paris arrivera à expiration en date du 12 juillet 2026.

SAM HOTEL a également déposé les autres marques suivantes : HOTEL MONCEAU , MONCEAU ETOILE


SAM HOTEL, SAS - 64 RUE DE LEVIS - 75017 - PARIS - France


M. Stéphane Rey - 64 RUE de levis - 75017 - PARIS-17E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44

Hébergement temporaire ; services hôteliers ; réservation de logements temporaires .